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La cession de droit d’auteur se matérialise par le biais d’un contrat de cession qui peut être conclu à titre gratuit ou à titre onéreux et qui permet l’exploitation des droits d’auteur.

La montant de la cession des droits d’exploitation des images peut varier en fonction de l’usage final des photographies, ces mêmes cessions ne deviennent juridiquement valides que si plusieurs éléments sont précisés sur le devis ou par contrat :

  • l’usage autorisé (reproduction, adaptation, représentation). Il est indispensable de définir précisément les modes d’exploitations cédés, tout usage des œuvres photographiques non prévu au contrat de cession est illicite
  • l’étendue des exploitations couvertes par la cession (supports et moyens de diffusion)
  • la durée des droits d’exploitation des clichés
  • la zone géographique
  • le montant de la cession : à titre gratuit ou onéreux. En pratique, la rémunération est généralement proportionnelle aux recettes issues de la vente ou de l’exploitation de l’œuvre, mais elle peut être déterminée autrement. L’Union des Photographes professionnels (UPP) a établi un barème référence en la matière.
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